EGOPROD – agences Web Marketing
Siège social : 13 rue de la joussemelière 85170 Dompiere sur yon
09 60 16 44 82 contact [chez] egoprod.com

Hébergeur WEB : OVH – quai du Sartel – 59100 ROUBAIX.

Direction artistique : Ovarma Creative Studio

N° SIRET   :505 107 714
N° de TVA : FR18505107714
Propriétaire – Directeur de la publication : Aurélien MORILLON

Conditions générales de ventes

Propriété intellectuelle

Toutes les créations EGOPROD, appelée après le PRESTATAIRE restent la propriété du PRESTATAIRE jusqu’à leur paiement total et sans réserve de la part du CLIENT.

Toute production réalisée dans le cadre d’une politique de confidentialité fera l’objet d’un pré-paiement intégral avant le démarrage de la prestation.

En cas de non paiement des prestations, le PRESTATAIRE se réserve le droit de demander la dépublication de toutes création non payée et pourra l’exploiter à son propre usage ou pour un autre CLIENT.

Les liens présents dans des articles publiés mais non payés pourront être modifiés et pointer vers un autre site (Probablement un concurrent du CLIENT mauvais payeur).

Devis et Contrats

Un devis est proposé au CLIENT avant chaque début de prestation. Un retour de devis signé par le CLIENT déclenche le démarrage des prestations.

Si le CLIENT demande (par courrier ou email) le démarrage d’une prestation sans avoir retourné de devis signé, les experts EGOPROD travaillent en mode « PROJET »,  au taux horaire de 70€ HT, dans la limite de 400 heures. Au delà, l’exécution des travaux sera suspendue et une facture sera éditée.

Le paiement de cette facture vaut renouvellement de la commande à hauteur de 400 heures.

Conception à partir d’un cahier des charges (et son absence)

Le cahier des charges sera reconnu à la fois par le CLIENT et le PRESTATAIRE à l’unique condition qu’il soit signé et paraphé par les deux parties.

En l’absence de cahier des charges ainsi reconnu, l’agence travaille en mode « projet ». Le CLIENT pourra conduire le projet et réorienter sa conception en cours d’exécution. Le PRESTATAIRE suivra les indications du CLIENT mais ne pourra s’engager sur un délai de livraison.

Conception de site web à partir d’un CMS et limitations

La conception d’un site web à partir d’un CMS impose de se conformer aux limitations du CMS et de ses composants.

Si les personnalisations demandées par le CLIENT dépassent les possibilités proposées nativement par le CMS et ses composants, le PRESTATAIRE devra procéder à des développements spécifiques et des surcharges (CSS, Javascript ou autre langage).

Ces surcharges peuvent conduire à l’obligation de reproduire les développements spécifiques sur les versions  mises à jour les composants des composants ou du CMS.